Le numéro de TVA est pertinent pour les entreprises dans l'UE. Si vous fournissez un numéro de TVA valide lors du processus de commande et qu'il est validé, la commande sera traitée sans TVA.
Si aucun numéro de TVA n'est fourni, la TVA locale sera automatiquement ajoutée.
Dans certains cas, le numéro de TVA ne peut pas être validé, par exemple dans les cas d'exemption de TVA ou d'absence d'enregistrement pour le commerce intracommunautaire. Dans ces cas, la TVA locale s'appliquera.
Si la validation en temps réel n'est pas possible, nous nous réservons le droit de demander la TVA de manière rétroactive si le numéro de TVA est valide. Une fois la facture émise, il n'est plus possible de soumettre un numéro de TVA rétroactivement.